MENTIONS LÉGALES


Editeur

La société GESTIO/AMORFATI
Forme sociale : Société par Actions Simplifiée au capital social de 40 000 €
N° RCS/répertoire des métiers : 388 140 352 00039
Adresse du siège : 6 rue Charles Gounod – 77220 Tournan en Brie
N°TVA Intracommunautaire : FR88388140352
Tél. : 06 87 32 50 91 - Email : dt@amorfaticonseils.com


Directeur de publication

Monsieur Thevenet Daniel, joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur.


Réalisation du site web.

Réalisation et création : Société Monades, 24 rue Marcel Micheau, 77220 Tournan-en-Brie.
E-mail : mt@monades.fr
www.monades.fr
Rédacteur : Marlène Thevenet.


Hébergeur

La société OVH Groupe SAS située 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 1007



CONDITIONS D’UTILISATION


Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.


Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites Internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci. Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site Internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.


Crédits*

Crédits photographies :
i-stock
Pixabay
Réalisation graphique : Sté Monades.

*Non libres de droits.